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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) APELEX
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APELEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APELEX
APELEX (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1377926
Date de dépôt :
03/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2006

Présentation de la marque APELEX

Déposée le 3 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) APELEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APELEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APELEX domicilié(e) Z.I. La Bonde - 6, rue Marcel Paul, 91300 MASSY (dossier no 2075541) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 768 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2075541) - France.

La marque APELEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APELEX est expirée depuis le 3 novembre 2006.

APELEX a également déposé les autres marques suivantes : APELEX , STAVIP


APELEX (Société Anonyme) - Z.I. La Bonde - 6, rue Marcel Paul, 91300 MASSY (dossier no 2075541) - France - SIREN 301768438


CABINET NETTER - (dossier no 2075541) - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 1996 n°2075541 - Publication au BOPI 1996-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Appareils et instruments de laboratoire, de mesure, de médecine et d'enseignement;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.